Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : François Rochery
Statut : Artiste-auteur (régime fiscal et social de la Sécurité sociale des artistes-auteurs — Urssaf Limousin)
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER — adresse de l'atelier]
Email : contact@francois-rochery.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER — numéro de téléphone]
Directeur de la publication : François Rochery
2. Hébergement
Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. OVH SAS]
Adresse : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, reproductions d'œuvres, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de François Rochery ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation — totale ou partielle — sur quelque support que ce soit est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Les œuvres originales reproduites sur ce site sont protégées par le droit d'auteur (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). L'acquisition d'une œuvre ne transfère pas les droits d'auteur qui y sont attachés : le droit de reproduction et de représentation reste la propriété exclusive de l'artiste.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour du site, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les photographies reproduites peuvent présenter de légères variations de couleurs par rapport aux œuvres originales, en raison des rendus d'écran.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable et juridiction
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, merci de contacter : contact@francois-rochery.fr.